Principauté de Liège
(wa) Principåté d' Lidje
(li) Prinsbisdom Luuk
(nl) Prinsbisdom Luik
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 Armoiries |
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| Statut |
Principauté ecclésiastique du .svg){kind=small} Saint-Empire romain germanique. |
|---|---|
| Capitale | Liège |
| Langue(s) | Français, wallon, limbourgeois, néerlandais |
| Religion | Catholicisme |
| Population | ± 400 000 habitants (fin du XVIIIe siècle) |
|---|---|
| Gentilé | Liégeois(e)[1],[2] |
| Superficie | 5 697 km2 (fin du XVIIIe siècle) |
|---|
| 985 | Fondation par l'évêque Notger et acquisition du comté de Huy |
|---|---|
| 1366 | Acquisition du comté de Looz |
| 1468-1477 | Occupation par la Bourgogne |
| Révolution liégeoise | |
| 1791 | Première restauration de la principauté par l’Autriche |
| 1792 | Libération de l’occupation autrichienne par la France |
| 1793 | Seconde restauration de la principauté par l’Autriche |
| 1795 | Intégration au sein de la France |
Entités précédentes :
Entités suivantes :
La principauté épiscopale de Liège était un État du Saint-Empire romain germanique, compris dans le Cercle de Westphalie, ayant pour capitale la ville de Liège. C'est en l'an 985[3],[4] que naît la principauté épiscopale. C'est à cette date que Notger, déjà évêque de Liège depuis 972, devient prince-évêque en recevant le comté de Huy. Cet État a existé pendant plus de 800 ans, jusqu'à la révolution liégeoise en 1789.
Histoire
Naissance et âge d'or
Liège devint au Xe siècle la capitale d'une puissante principauté épiscopale, grâce à l'action des évêques Éracle, Notger et Wazon. Ses écoles furent célèbres jusqu'au XIIe siècle.
Sept collégiales s'élèvent alors dans la ville (Saint-Pierre, Sainte-Croix, Saint-Paul, Saint-Jean, Saint-Denis, Saint-Martin, Saint-Barthélemy) en plus de la cathédrale où est enterré saint Lambert.
Deux abbayes bénédictines s'y ajoutent : Saint-Jacques et Saint-Laurent. Plusieurs églises romanes et de nombreuses pièces d'orfèvrerie (art mosan) témoignent encore aujourd'hui de l'efflorescence de cette époque, en particulier les fonts baptismaux de la ville, conservés aujourd'hui à Saint-Barthélemy.
Entre 1297 et 1335, la chevalerie hesbignonne est quasiment décimée par la guerre des Awans et des Waroux.
Liège tente également de résister à l'œuvre unificatrice des ducs de Bourgogne, mais échoue face à Charles le Téméraire le (échec des 600 Franchimontois). La Cité retrouve tous ses privilèges en 1477, à la mort de Charles.
Le , Érard de La Marck, l'un des plus remarquables prince-évêques de Liège, reçoit les droits régaliens de l'empereur Maximilien Ier, qui confirme les privilèges de la principauté octroyés par ses prédécesseurs. Il construit la cour actuelle du palais des princes-évêques de Liège.
Les princes de Bavière
Les XVIe et XVIIe siècles seront éprouvants pour la principauté, car elle subit de plein fouet la scission des Pays-Bas espagnols ainsi que les guerres de Louis XIV.
Sur le plan intérieur, la vie politique est dominée par l'opposition entre le parti populaire (les Grignoux, fervents défenseurs de la démocratie) et le parti aristocratique (les Chiroux, partisans du prince). Des journées d'émeutes eurent notamment lieu en 1636, lors d'une tentative de coup de force des Chiroux, et en 1646, quand des rumeurs annoncent que les Chiroux vont truquer les élections grâce à l'intervention des troupes espagnoles.
Les émeutes se transformèrent en révolte. En 1647, les Grignoux remportent les élections et interdisent l'entrée à Liège du prince-évêque Ferdinand de Bavière (qui était à Visé accompagné de troupes allemandes). Celui-ci transfère le siège du gouvernement à Huy et, aidé par son neveu Maximilien-Henri, entreprend la reconquête de la Cité.
Liège est bombardée le (l'hôtel de ville sera brûlé) et capitule le 29 août. Le 19 septembre, le prince entre dans Liège accompagné de 2 000 cavaliers et de 1 000 fantassins[5] et suspend la plupart des droits politiques. Le système électoral est également revu à la faveur du prince, qui aura alors tous pouvoirs.
En 1716, après la guerre de succession d'Espagne, la principauté de Liège est intégrée dans le Cercle de Westphalie.
Il faudra attendre le début de la révolution liégeoise le pour que le règlement de 1684 soit aboli, par un prince-évêque ramené prisonnier du château de Seraing.
La fin de la Principauté
Le eurent lieu les premières élections au suffrage universel : tous les habitants de plus de 18 ans furent appelés à élire les députés à la Convention nationale. 9 700 électeurs participèrent à ce suffrage et 9 660 d'entre eux se prononcèrent pour le rattachement à la France, sous réserve.
En 1794, à la suite des guerres de la révolution liégeoise, l'armée impériale quitte la principauté de Liège après la bataille de Sprimont, ce qui entraîne l'exil définitif du dernier Prince-Évêque François-Antoine-Marie de Méan.
La disparition de la Principauté sera entérinée en 1801 par le traité de Lunéville signé entre la France et l'Autriche.
Appartenance au Saint-Empire
Le pays de Liège est un territoire du Saint-Empire[6]. Il est compris dans le Cercle de Westphalie, cercle duquel il a tenté de se détacher en 1717 pour avoir une existence libre mais qu'il a réintégré en échange de libertés accrues.
Le Prince ne devient apte à gouverner qu'après avoir reçu l'investiture de l'Empereur, il siège au collège des princes ecclésiastiques de la Diète[7].
Le Pays est soumis à subside. Ce dernier a consisté en un contingent de fantassins et cavaliers équipés mais en 1717, il a été fixé à 826 florins par mois[8].
La Chambre impériale et le Conseil aulique sont supérieurs aux juridictions liégeoises.
Cependant, à partir de 1717, les constitutions et coutumes de l'Empire ne sont applicables que pour autant qu'elles ne soient pas contraires aux lois, statuts et usages liégeois.
Constitution de la Principauté
Le concept de constitution de la Principauté n'est pas à comprendre au sens juridique actuel d'un document juridique global, elle se compose pour l'essentiel de règles non codifiées et de traditions.
L'exercice des différents pouvoirs a évolué au cours de l'histoire, à la suite de nombreuses guerres et autres Paix[9], comme la paix de Fexhe.
Lois fondamentales
Les lois et les textes qui ont fait partie de la constitution principautaire ont été élaborés au cours de différents siècles et leur reconnaissance en tant que lois faisant partie intégrante de la constitution n'a pas été générale. Toutefois certaines d'entre elles peuvent être désignées comme étant des lois fondamentales.
La principale norme écrite de droit public est la paix de Fexhe du . Elle détermine et limite les attributions du gouvernement central et elle définit certaines libertés fondamentales.
- 1066 : charte de Huy.
- 1196 : charte d'Albert de Cuyck (droits civils consacrés par la coutume).
- 1287 : paix des Clercs et Loi muée des chanoines et des bourgeois (égalité des peines, peine du talion, preuve par témoignage).
- 1313 : paix d'Angleur.
- 1316 : paix de Fexhe (la loi ne peut être modifiée par le prince qu'avec l'accord des trois États).
- 1343 : lettre des Vingt-Deux (elle établit le tribunal des XXII) ; le système ne sera stabilisé qu'en 1376, après 4 paix des XXII.
- 1424 : deuxième régiment de Heinsberg (fixe la procédure électorale pour éviter les abus, mais les élections directes deviennent indirectes).
- 1649 : règlement de 1649 (suppression de la plupart des droits politiques).
- 1789 : Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de Franchimont.
Le pouvoir législatif
Après la paix de Fexhe en 1316, le pouvoir législatif du pays fut partagé entre le Prince et un parlement tricaméral, représentant chacun des trois états[10].
La population est en effet divisée en trois classes, chacune représentée par un état. Chaque classe a ses prérogatives, ses privilèges et ses franchises. Les trois états sont l'état primaire, l'état secondaire ou noble et l'état tiers.
Composition des états
L'état primaire
L'état primaire est l'ordre du clergé catholique[11].
L'assemblée qui représente l'ordre primaire est le Chapitre de Saint-Lambert, il est composé des cinquante-neuf chanoines de la cathédrale Saint-Lambert.
Lorsque le siège du prince était vacant, il exerce à partir de 1688 les pouvoirs de ce dernier en attendant l'élection d'un nouvel évêque. Dans les faits, cet état faisait souvent alliance avec le prince, lequel en était issu.
L'état secondaire
L'état noble est présidé par le lieutenant des fiefs, c'est-à-dire le président de la Cour féodale. Ses membres ont le droit exclusif d'être revêtus des hautes charges civiles à la nomination du prince (grand-mayeur de la Cité, président de la Cour féodale, grand-baillis, etc.). Cependant, les conditions d'admission dans cet état sont très restrictives et très peu de seigneurs parviennent à y être intégrés. De plus, des seigneurs étrangers achetaient quelques terrains sur le territoire de la Principauté dans le seul but d'avoir accès à ce conseil et d'y défendre leurs intérêts personnels.
L'état tiers
L'état tiers représente la bourgeoisie. Il est composé des bourgmestres des Bonnes Villes et « n'a pris quelque consistance que vers 1250, lorsque, sous Henri de Gueldre et sans opposition de la part de ce prince, les Liégeois, se lassant du joug pénibles des Échevins, se donnèrent des magistrats[12]. »
Journées d'état
Les « Journées d'état » sont convoquées par le prince. Elles durent en principe 10 jours, et se tiennent ordinairement deux fois par an, ou plus si l'urgence ou l'importance des affaires l'exige. Pendant les Journées d'état, les membres des états sont inviolables.
Les états sont notamment compétents pour voter l'impôt, approuver les traités, approuver la levée des troupes, disposer des principaux offices publics, voter les lois.
Le chancelier ouvre la séance de chaque état en exposant les propositions du prince. Chaque état a le droit de faire des propositions et d'interpeller le chancelier. Chaque état prend des résolutions ou recès à la pluralité des suffrages sur les propositions du prince. Si les recès des trois états sont uniformes, ils représentent le « Sens du pays , c'est-à-dire de la volonté de la nation. Le prince publie les recès uniformes.
Une fois arrêté par les états et promulgués par le prince, les recès deviennent des édits. Ces édits sont rédigés en français et publiés sur le Perron. Du jour de leur publication, les édits ont force de loi dans tout le Pays.
Les députés du prince et de ses états
En dehors des Journées d'état, les affaires courantes sont traités par la députation réunie des trois états.
Ces députés sont au nombre de quatorze. Les deux bourgmestres de Liège sont députés de droit et font partie de l'état tiers. Les autres députés sont choisis par les états en leur sein, à raison de quatre députés par état. Les quatre députés de l'état tiers sont pour moitié issus de villes françoises et pour moitié de villes thioises. En plus de ces quatorze députés, trois membres du Conseil privé du prince assistent aux séances mais n'ont que des voies consultatives.
Les députés de l'état primaire sont désignés pour trois ans, ceux de l'état noble pour sept ans et ceux de l'état tiers pour une année.
Les députés se réunissent au moins trois fois par semaine. Lorsqu'ils se réunissent avec les membres du Conseil privé, on parle de séance Jointe ou Junte.
Le pouvoir exécutif
Le prince
Le chef de l'État est le prince-évêque. Le prince-évêque est vassal de l'empereur et subordonné au pape[13]. Il exerce ses fonctions conformément aux lois.
Le prince-évêque est élu par le chapitre de Saint-Lambert en son sein. Pour être élu, il faut obtenir deux tiers des suffrages des électeurs présents. L'élu doit ensuite obtenir confirmation du Saint-Siège avant d'être investi comme prince par l'empereur. Une fois investi, l'élu prête serment dans le chœur de la cathédrale de gouverner suivant les lois, privilèges et usage du Pays. Enfin, il signe cette capitulation dressée par le chapitre cathédral et est reconnu et acclamé prince-évêque.
Le prince n'a d'autres prérogatives que celles que les paix lui attribuent. Il les exerce conformément à ces paix avec le concours de ministres responsables. Selon la paix de Fexhe, il est chargé d'assurer l'ordre public et de poursuivre ceux qui l’enfreignent. Il envoie et reçoit les agents diplomatiques. Il a un droit de grâce mais qui ne s'étend pas aux réparations civiles. Il ne peut ni suspendre la loi ni en empêcher l'exécution.
Dans toutes les affaires qui ne sont pas du ressort des états, le prince doit prendre l'avis du chapitre cathédral.
Le prince est inviolable dans sa personne et dans ses biens.
Lorsque le siège du prince tombe en vacation, les états élisent un mambour. À partir de 1688, c'est le chapitre cathédral qui exerce les pouvoirs du prince lors de la vacation.
Le Conseil privé
Le Conseil privé du prince est le gouvernement de la Principauté. Ses membres sont choisis par le prince-évêque[14]. Le Conseil ne s'occupe pas des questions religieuses.
Il est présidé par un chancelier, lequel est un chanoine de la cathédrale. Le grand-mayeur et deux échevins de Liège en sont membres de droit.
Le Conseil privé est chargé de la gestion de tout ce que la loi abandonne au pouvoir du prince, en matière d'administration publique et de police générale. Les actes du Conseil privé sont vidimés par le chancelier qui s'en rend ainsi responsable.
Le Consistoire synodal
Le Consistoire synodal est le département du culte de l’évêché.
Il est présidé par un vicaire-général.
Le pouvoir judiciaire
Chefs du pays
La Souveraine Justice des Échevins de Liège, la Cour féodale et la Cour allodiale sont les trois juridictions qui sont considérées comme les trois chefs du pays.
Souveraine Justice des Échevins de Liège
La Souveraine Justice des Échevins Liège, appelée également Haute Justice de Liège, Souveraine Justice de Liège ou simplement Échevins de Liège, est un des tribunaux les plus importants de la principauté de Liège exerçant une juridiction étendue, comparable à certains égards à celle du Grand Conseil de Malines dans les Pays-Bas espagnols puis autrichiens. La Souveraine Justice de Liège était la juridiction compétente au niveau civil en matière réelle et personnelle et au niveau pénal. Selon le cas, la cour jugeait en première instance, en appel ou en rencharge[15] à l'échelle de la principauté. La Cour des Échevins de Liège est la cour de justice seigneuriale de l'évêque agissant en qualité de seigneur de Liège.
En matière criminelle, les échevins de Liège jugeaient souverainement et sans appel. Il en fut de même, à l'origine, en matière civile. Mais à partir de 1531, leurs arrêts purent être déférés à une juridiction nouvelle, le Conseil ordinaire, spécialement créé à cet effet.
Cour féodale
Cour allodiale
Officialité
Tribunal des XXII
Le pouvoir du tiers état fut encore renforcé le (paix des XXII) : les fonctionnaires et conseillers du prince étaient responsables devant le tribunal des XXII, dont les décisions étaient souveraines. Ce tribunal était composé de 4 chanoines du chapitre, 4 chevaliers et 14 représentants des Bonnes Villes.
Conseil ordinaire
Démographie
À la fin du XVIIIe siècle, la population de la principauté de Liège se monte à 380 000 habitants environ. La densité est autour de 66 habitants/km2. La part de la population urbaine atteint 122 619 habitants, soit un taux d'urbanisation de 32 %[16].
Territoire
La principauté de Liège était enclavée dans les Pays-Bas méridionaux. Elle s'étendait le long de la Meuse belge, à l'exception de la région de Namur, de Dinant jusqu'au territoire du comté de Looz. Elle divisait donc en deux les Pays-Bas autrichiens, isolant le Luxembourg et l'ancien Limbourg des autres Pays-Bas : Bouillon constituait la pointe sud de la Principauté, tandis que Hamont en était la pointe nord. À la fin de l'Ancien Régime, le territoire couvrait environ un cinquième de la Belgique actuelle. Celui-ci n'est pas à confondre avec le territoire du diocèse de Liège.
Composition du territoire
La principauté était constituée de différentes seigneuries : les comtés de Huy (depuis 985), de Brunengeruz (depuis 987), de Hesbaye (depuis 1040), de Moha (depuis 1213), de Looz (depuis 1366) et de Horn (depuis 1576 et 1614) ; le château de Bouillon (depuis 1096) ; la seigneurie (puis marquisat) de Franchimont (depuis 1014), celle de Malines (depuis 910).
Le duché de Bouillon, qui inclut l’abbaye de Saint-Hubert, s’émancipe progressivement à partir de la fin du Moyen-Âge et jusqu’à son indépendance en 1676, vis-à-vis de la principauté. Le prince-évêque codirige par ailleurs la seigneurie de Maastricht, avec le Brabant depuis 1204, puis avec les Provinces-Unies, depuis les traités de Westphalie de 1648, la République y ayant repris les droits brabançons. Enfin, la principauté abbatiale de Stavelot-Malmédy dépendent également du prince-évêque de Liège.
Les armoiries des territoires de la principauté étaient reprises sur son blason, dont celui de l'actuelle province de Liège n'est qu'un remaniement.
- Écartelé : au chef dextre, de Bouillon ; au chef senestre, de Franchimont ; à la pointe dextre, de Looz ; à la pointe senestre, de Horn ; sur le tout de Liège.
Divisions administratives
La principauté de Liège était divisée en 15 quartiers (5 en banlieue de Liège et 10 hors de la banlieue). Elle comptait 23 « Bonnes Villes » et possédait des seigneuries allodiales appartenant au patrimoine de Saint-Lambert (indépendantes du prince et des 3 états)[a].
- Capitale : Liège
- Bonnes Villes, par ordre alphabétique :
- Quartiers, par ordre alphabétique :
- Seigneuries allodiales : selon les tableaux de la Cour allodiale, il en existait 62. Toutes n'étaient pas d'importance, et certaines n'étaient même que de simples dépendances.
- parmi les seigneuries importantes, on retrouve la baronnie de Grâce et les seigneuries « banneresses » (avec une bannière) de Berloz, Fallais, Haneffe, Ordenge et Wideux (près d'Hasselt ?).
- quoique de moindre importance, on peut également citer Fraiture, Geer, Jemeppe-sur-Meuse, Oleye, Grand-Axhe, Rocourt, Saive…
Notes et références
Notes
- « Alleu » signifie indépendant de tout prince (ou seigneur), ne relevant que de Dieu seul[17].
- Villes où on parle une langue romane.
- Villes où on parle une langue germanique.
Références
- Jean Germain et Jules Herbillon, Dictionnaire des noms de famille en Wallonie et à Bruxelles, Bruxelles, Lannoo Uitgeverij, , 1061 p. (ISBN 978-2-87386-506-1, lire en ligne), p. 27.
- Cahiers, Cabay, , 229 p. (ISBN 978-2-87077-250-8, lire en ligne), p. 20.
- Jean-Louis Kupper, « Du viie siècle à 1468 : La cité médiévale », dans Bruno Demoulin (dir.), Histoire de Liège : une cité, une capitale, une métropole, Bruxelles, Éditions Marot, (ISBN 9782930117614), p. 49.
- La plupart des historiens prennent comme date de début de la principauté de Liège l'année de la donation du comté de Huy à l'évêque de Liège. Cependant, certains indiquent l'année 980, d'autres l'année 985. Jean-Louis Kupper (professeur à l'Université de Liège) indique 985 : « Notger, il est vrai, disposa de moyens incomparablement supérieurs à ceux dont jouissaient les prélats qui l’avaient précédé. C'est sous son épiscopat que se met en place le système de l'Église impériale. Ce système politique est à la fois simple et efficace : l'empereur donne aux églises épiscopales, sur la fidélité desquelles il peut s’appuyer, d'immenses domaines fonciers, des abbayes, des droits régaliens et même des comtés entiers, créant ainsi de toutes pièces, au profit des évêques de Germanie, de véritables principautés. En 985, Otton III donnait à “saint Lambert” le comté de Huy et, deux ans plus tard, lui confirmait le comté de Brugeron, situé entre la Gette et la Dyle. La puissance temporelle de l'Église de Liège en fut décuplée et le chef-lieu du diocèse devint la capitale d’un État territorial. » Henri Pirenne (1862-1935, professeur à l'Université de Gand) indique 980 : « De simple propriétaire immuniste qu'il était à l'origine, l'évêque devint, à partir de la donation du comte de Huy, en 980, un seigneur haut-justicier, et il acquit peu à peu, durant les années suivantes, l'autorité publique sur tout le patrimoine de Saint-Lambert. »
- Le règlement de 1649
- A Liège, les armes du Saint-Empire se voyaient au-dessus de la porte de l'Hôtel-de-Ville et au-dessus des principales portes de la ville
- Il occupe alternativement avec le prince-évêque de Munster la XXe et la XXIIe place à la Diète de l'Empire
- F. HENAUX, Constitution du Pays de Liège - Tableau des institutions politiques, communales, judiciaires et religieuses de cet États en 1789, Imprimerie de J. Desoer, Liège, 1858, p. 26
- Pour en savoir davantage sur le fonctionnement politique de l'État liégeois, voir notamment l'Histoire ecclésiastique et politique de l'État de Liège[PDF], de N.G. Léonard (1744-1793)
- Behrendt et Vandenbosch 2015, p. 272.
- Behrendt et Vandenbosch 2015, p. 273.
- Hilarion Noël de Villenfagne d'Ingihoul, Recherches historiques sur l'ordre équestre de la principauté de Liége, J. G. M. Loxhay, , 152 p. (lire en ligne), p. 3.
- Behrendt et Vandenbosch 2015, p. 269.
- Behrendt et Vandenbosch 2015, p. 276.
- Procédure par laquelle le tribunal dicte la sentence à une cour subalterne
- Denis Morsa, « Les petites villes dans la principauté de Liège à la fin du XVIIIe siècle. Premières approches », Histoire & Mesure, vol. 2, no 2, , p. 73–91 (DOI 10.3406/hism.1987.1314, lire en ligne, consulté le )
- Voir Les Seigneuries allodiales du Pays de Liège
- Joseph Daris, Histoire du diocèse et de la principauté de Liége pendant le XIIIe et le XIVe siècle, Liège, Louis Demarteau, , 710 p. (lire en ligne), « Préface », p. IV-XV.
Voir aussi
Bibliographie
- Stanislas Bormans, Les Seigneuries allodiales du Pays de Liège : avec une introduction historique, Liège, J. Gothier, (lire en ligne).
- F. Magnette, Précis d'Histoire Liégeoise à l'usage de l'enseignement moyen, Liège, H. Vaillant-Carmanne, , 296 p.
- Georges Hansotte, Les institutions politiques et judiciaires de la principauté de Liège aux Temps modernes, Bruxelles, Crédit Communal, coll. « Histoire » (no 73), , 355 p., In-8°
- Bruno Demoulin, Recueil des instructions aux ambassadeurs et ministres de France : Principauté de Liège, Paris, Ministère des Affaires étrangères de France, coll. « Recueil des instructions » (no 31), , lxxvi-479 (ISBN 2-11-089155-6, lire en ligne)
- Christian Behrendt et Sofia Vandenbosch, « Le droit constitutionnel de la Principauté de Liège au 18e siècle », Revue Belge de Droit Constitutionnel, vol. 2015, , p. 265-287 (ISSN 1374-2558, lire en ligne, consulté le )
- Bruno Demoulin (dir.), Histoire de Liège : Une cité, une capitale, une métropole, Bruxelles, Éditions Marot, , 360 p. (ISBN 978-2-930117-61-4) (Disponible en français, en anglais, en néerlandais et en allemand)
- Joseph Ruwet, La principauté de Liège en 1789. Carte de géographie historique., Bruxelles, Académie royale de Belgique, (lire en ligne)
- Quelques textes juridiques
- [PDF] Les Échevins de la Souveraine Justice de Liège, par le Chevalier Camille de Borman, Liège, 1892.
- Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de Franchimont.
Articles connexes
- Palais des Princes-Évêques de Liège
- Liste des évêques de Tongres, Maastricht et Liège
- Prince-évêque de Liège
- Liste des hommes et femmes illustres issus de la principauté de Liège
- Liste des seigneurs puis ducs de Bouillon
- Cathédrale Notre-Dame-et-Saint-Lambert de Liège
- Diocèse de Liège
- Monnaies liégeoises
- Poids et mesures liégeois
- Comté de Dalhem
- Duché de Limbourg
- Principauté de Stavelot-Malmedy
- Histoire de la Belgique
- Guillaume de Hamal
- Familles originaires de la principauté de Liège
Liens externes
- Fabrice Muller, « La principauté de Liège : Liège et ses bonnes villes », sur http://www.fabrice-muller.be (consulté le )
