Fichier:Coat of Arms of Ternopil Oblast.svg

Taille de cet aperçu PNG pour ce fichier SVG : 410 × 500 pixels. Autres résolutions : 197 × 240 pixels | 394 × 480 pixels | 630 × 768 pixels | 840 × 1 024 pixels | 1 679 × 2 048 pixels.

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 410 × 500 pixels, taille : 116 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

English: Coats of arms of Ternopil oblast since 2003.

Українська: Герб Тернопільської області з 2003 року.

Date

24 octobre 2013

Source

Travail personnel

Auteur

Д. Чепіль. Svg - Leonid 2

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

This français translation of the template is outdated. Please update it from the latest українська version, and remove the {{Outdated translation}} tag after the update.
If there is any inconsistency between français translation and other ones, the latest українська version takes precedence.

Selon l'Article 10 de la Loi ukrainienne sur le droit d'auteur et les droits connexes ce travail est dans le domaine public en Ukraine et possiblement dans d'autres juridictions car il rentre dans les cas suivants :

(a) nouvelles quotidiennes ou détails d'événements courants qui constituent des informations de presse régulières ;
(b) œuvres d'art populaire (folklore) ;
(c) documents officiels de nature politique, législative ou administrative (lois, décrets, résolutions, décisions de justice, normes d'État, etc.) émis par les autorités gouvernementales dans le cadre de leurs compétences, ainsi que leurs traductions officielles ;
(d) symboles de l'État ukrainien, les distinctions décernées par le gouvernement ; les symboles et signes des autorités gouvernementales, des forces armées ukrainiennes et d'autres formations militaires ; les symboles des collectivités territoriales ; les symboles et signes des entreprises, institutions et organisations ; (y compris les timbres-poste)
(e) pièces et billets de banque ;
(f) horaires de transport, programmes de télévision et de radio, annuaires téléphoniques et autres bases de données similaires qui ne remplissent pas les critères d'originalité et auxquelles s'applique le droit sui generis (un droit particulier ou spécial) ;

Il convient de noter que les projets de documents relevant des sections (d) et (e), à moins qu'ils n'aient été officiellement approuvés, sont protégés par le droit d'auteur.

беларуская ∙ беларуская (тарашкевіца) ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ македонски ∙ polski ∙ русский ∙ українська ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

Conditions d’utilisation

Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous les licences suivantes :

Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 Non Transposé.

Vous êtes libre :

de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
d’adapter – de modifier cette œuvre

Sous les conditions suivantes :

paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez ou vous basez sur cet élément, vous devez distribuer votre contribution sous une [[ccorg:share-your-work/licensing-considerations/compatible-licenses

|license identique ou compatible]] à celle de l’original.

Vous avez la permission de copier, distribuer et modifier ce document selon les termes de la GNU Free Documentation License version 1.2 ou toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation, sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture. Un exemplaire de la licence est inclus dans la section intitulée GNU Free Documentation License.

Vous pouvez choisir l’une de ces licences.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	12 janvier 2024 à 00:18	410 × 500 (116 kio)	Ahonc	Reverted to version as of 17:57, 9 January 2024 (UTC): File:Рішення Тернопільської обласної ради від 18 листопада 2003 року №203 Про внесення часткових змін до кольористики герба і прапора Те.pdf
	11 janvier 2024 à 23:47	490 × 500 (213 kio)	UkrArchive24	Reverted to version as of 16:22, 18 October 2015 (UTC): де саме?
	9 janvier 2024 à 18:57	410 × 500 (116 kio)	Ahonc	Reverted to version as of 16:20, 18 October 2015 (UTC): відповідно до зображення в рішенні облради
	18 octobre 2015 à 17:22	490 × 500 (213 kio)	Andrew J.Kurbiko	Reverted to version as of 16:10, 18 October 2015 (UTC)
	18 octobre 2015 à 17:20	410 × 500 (116 kio)	Andrew J.Kurbiko	Reverted to version as of 08:03, 24 October 2013 (UTC)
	18 octobre 2015 à 17:10	490 × 500 (213 kio)	Andrew J.Kurbiko	Coat_of_Arms_of_Ternopil_Oblast.svg
	24 octobre 2013 à 09:03	410 × 500 (116 kio)	Leonid 2	{{Information \|Description ={{en\|1=Coats of arms of Ternopil oblast since 2003.}} {{uk\|1=Герб Тернопільської області з 2003 року.}} \|Source ={{own}} \|Author =Д. Чепіль. Svg - [[User:Leonid 2\|Leoni...