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Fichier:KönigsbergWappen.jpg

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KönigsbergWappen.jpg (410 × 497 pixels, taille du fichier : 138 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Русский: исторический герб Кёнигсберга из нем. Википедии
Date 23 février 2010 (date de téléversement originale)
Source Transferred from ru.wikipedia, originally de:Datei:KönigsbergWappen.jpg
Auteur

Original uploader was Obersachse at ru.wikipedia.

Later version(s) were uploaded by Kvarz at ru.wikipedia.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
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Wappen Deutschlands
Wappen Deutschlands
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Autres versions
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Journal des téléversements d’origine

La page de description originale était ici. Tous les noms d'utilisateur qui suivent se rapportent à ru.wikipedia.
  • 2010-02-23 11:44 Kvarz 577×850× (100302 bytes) Убраны цветовые погрешности
  • 2005-08-29 22:02 Obersachse 381×425× (49950 bytes) исторический герб Кёнигсберга из нем. википедии

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 janvier 2013 à 20:17Vignette pour la version du 18 janvier 2013 à 20:17410 × 497 (138 kio)Mehlaugebottom cleared
7 avril 2010 à 13:37Vignette pour la version du 7 avril 2010 à 13:37407 × 600 (73 kio)Blacklake{{Information |Description={{ru|исторический герб ru:Кёнигсберга из нем. Википедии}} |Source=Transferred from [http://ru.wikipedia.org ru.wikipedia], originally [[:de:Datei:

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