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Vous n'avez pas besoin d'être un utilisateur expert pour remplir un formulaire 1023 de l'IRS. Vous pouvez facilement le faire, si vous savez comment utiliser un ordinateur. Cet article vous guidera pas à pas sur la manière de remplir un formulaire IRS à l'aide de l'outil PDF suprêmePDFelement, que vous connaissez peut-être.
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Le formulaire 1023 de l'IRS est connu sous le nom de "Application for Recognition of Exemption" et est soumis à l'Internal Revenue Service des États-Unis d'Amérique. Ce formulaire comporte de nombreuses pages mais ne vous inquiétez pas, il est facile et très rapide à remplir en utilisant PDFelement.
PDFelement peut modifier, créer et aussi séparer des fichiers PDF et il fonctionne sans problème sous Windows et Mac. Vous pouvez le télécharger en cliquant simplement sur le bouton Télécharger ci-dessus. Vous serez surpris d'apprendre qu'il peut effectuer de nombreuses opérations autres que le remplissage de formulaires pour les fichiers et documents PDF.
Instructions pour remplir le formulaire 1023 de l'IRS
Les étapes suivantes vous guideront sur la manière de remplir le formulaire 1023 de l'IRS.
Étape 1 : Vous pouvez obtenir le formulaire 1023 de l'IRS sur le site officiel du Département du Trésor, Internal Revenue Service, ou vous pouvez simplement rechercher le formulaire 1023 de l'IRS sur Google. Téléchargez-le et ouvrez-le à l'aide de PDFelement une fois l'installation terminée.
Étape 2 : Commencez à remplir la partie I. La partie I est intitulée "Identification du demandeur". Les informations personnelles du demandeur doivent être remplies dans cette partie. Entrez les détails de la ligne 1 à la ligne 6 ; il s'agit simplement de remplir les informations de base comme le nom, l'adresse, le numéro d'identification de l'employé, etc. Les lignes 7 à 12 sont des questions simples auxquelles vous devez répondre par "oui" ou "non".
Étape 3 : Commencez à remplir la partie II. La partie II est intitulée "Structure organisationnelle". Vous devez sélectionner la réponse comme 'Oui' ou 'Non'. Remplissez les lignes 1 à 5 pour préciser votre structure organisationnelle. Commencez à remplir la partie III, qui est intitulée "Dispositions obligatoires dans votre document d'organisation". Cochez les cases et inscrivez les détails aux lignes 1 et 2. La partie 4 est intitulée "Description narrative de vos activités". Vous devez joindre une feuille séparée pour décrire vos activités passées, présentes et prévues pour la partie IV.
Étape 4 : La partie V est intitulée "Rémunération et autres arrangements financiers avec vos dirigeants, administrateurs, fiduciaires, employés et entrepreneurs indépendants". Cette partie se compose de nombreux tableaux où vous devez mentionner les détails de l'organisation.
La ligne 1 se compose de trois subdivisions, 1a, 1b et 1c, chaque subdivision consistant en un tableau dans lequel il faut inscrire les détails concernant l'employé. De la ligne 2 à la ligne 9, il faut répondre de manière appropriée à toutes les questions. Commencez à remplir la partie VI ; elle est intitulée "Vos membres et autres personnes et organisations qui reçoivent des avantages de votre part". Et la partie VII est intitulée "Votre histoire". Vous pouvez facilement remplir les parties VI et VII en suivant les instructions.
Étape 5 : Commencez à remplir la partie VIII. Cette partie est intitulée "Vos activités spécifiques". Vous pouvez facilement répondre aux questions de la ligne 1 à la ligne 22 par "Oui" ou "Non". Commencez à remplir la partie IX, qui est intitulée "Données financières". Remplissez la section A, en inscrivant toutes les valeurs relatives à l'État des revenus et des dépenses, de la ligne 1 à la ligne 22. La section B est intitulée "Bilan". Vous devez saisir tous les montants du bilan de votre dernier exercice financier.
Étape 6 : Commencez à remplir la partie X, qui est intitulée "Statut d'organisme de bienfaisance public". Dans cette partie, vous devez répondre de manière appropriée à toutes les questions de la ligne 1 à la ligne 7. Dans la partie suivante, la partie XI, vous devez répondre aux questions de la ligne 1 à la ligne 3. À la fin de cette partie, vous devez apposer votre signature et la date pour déclarer que toutes les informations fournies sont vraies, correctes et complètes.
Étape 7 : Après avoir fourni la signature, il y a de nombreuses annexes qui doivent être remplies en répondant aux questions et en entrant des valeurs. L'annexe A est intitulée "Églises". Vous devez répondre à toutes les questions de cette partie par "oui" ou "non". L'annexe B est intitulée "Écoles, collèges et universités", répondez à toutes les questions de manière appropriée.
L'annexe C est intitulée "Hôpitaux et organismes de recherche médicale", remplissez cette partie en répondant à toutes les questions. L'annexe D est intitulée "Section 509(a)(3) Supporting Organizations", passez à l'annexe suivante après avoir rempli cette partie. L'annexe E est intitulée "Organisations n'ayant pas déposé le formulaire 1023 dans les 27 mois suivant leur création", cette partie doit être remplie avec soin. De même, remplissez les annexes E, F, G et H, pour compléter le formulaire. C'est ainsi que vous remplissez le formulaire 1023 de l'IRS.
Conseils et avertissements pour le formulaire 1023 de l'IRS
- Pour la partie IV, vous devez joindre une ou plusieurs feuilles pour décrire vos activités passées, présentes et prévues. En tout état de cause, si vous avez déjà fourni certaines de ces informations en réponse à d'autres parties de ce formulaire, vous devez résumer ces informations et vous référer aux parties spécifiques du formulaire pour les détails justificatifs.
- Les professionnels utilisent généralement PDFelement pour remplir des formulaires, ce qui facilite la tâche en vous faisant gagner du temps pour remplir des formulaires aussi sophistiqués.
- Des modifications ont été apportées à ce formulaire en octobre 2013. Vous pouvez voir tous les changements sur les pages d'instructions, certains des changements sont comme le changement d'adresse postale, les changements dans les parties IX et X, l'augmentation des frais d'utilisation dans la partie XI, etc.
- Le formulaire se compose de près de 31 pages avec des instructions à remplir. Ce formulaire est très important car il peut vous aider à obtenir une exemption si elle est reconnue par le gouvernement.
Clara Durand
chief Éditeur