Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet La Dépêche édité par Groupe La Dépêche du Midi auquel vous pouvez avoir accès via le site www.ladepeche.fr

ARTICLE 1 : INFORMATIONS LEGALES

PERSONNE MORALE :

Groupe La Dépêche du Midi, Société Anonyme à Conseil d’Administration, Immatriculée au RCS Toulouse 570 804 542 00365, ayant son siège social Avenue Jean Baylet – 31095 Toulouse, ayant un capital social de 3 577 010 Euros, et une activité d’édition de journaux (5813Z), N° TVA INTRACOM : FR82 570 804 542.

EDITEUR :

REPRESENTANT LEGAL :

Jean-Michel BAYLET, Président.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

Jean-Nicolas BAYLET

HEBERGEMENT :

Ce site est hébergé par SDV6TM (SDV PLURIMEDIA).

SDV6TM (SDV PLURIMEDIA), société par actions simplifiée ; immatriculée au RCS de Strasbourg B 340 571 728, ayant son siège social 15 rue de la Nuée Bleue, 67000 STRASBOURG, ayant un capital de 110 000 Euros, et une activité de programmation informatique (6201Z).

CONTACT

Pour toutes questions relatives à la diffusion des contenus du Site : Téléphone : 05 62 11 33 00 ou par mail : [email protected]

ARTICLE 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive du Groupe La Dépêche.

Les Utilisateurs ne sont autorisés qu’à représenter le Site Web sur l’écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site Web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site Web.

En particulier et sous réserve des dispositions de l’alinéa précédent, l’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit du Groupe La Dépêche.

CREDIT MARQUES :

Titulaire des marques : La Dépêche du Midi

CREDIT PHOTOS :

Visuels : NC

Illustrations : NC

REALISATION DU SITE :

Développement web : La Dépêche Interactive

Design graphique : La Dépêche Interactive

Web Agency : La Dépêche Interactive

ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées au Groupe La Dépêche pour vous permettre de profiter des Services offerts par le Site.

En application des dispositions obligatoires prévues par le RGPD en son article 13, vous pouvez demander la communication de vos Données Personnelles et exiger qu’elles soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées, ainsi que de celles qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour cela veuillez contacter notre délégué à la protection des données relatif aux données personnelles qui sont collectées sur Groupe La Dépêche, à l’adresse suivante [email protected].

Pour plus d’information sur les données personnelles, consultez notre Charte sur les Données Personnelles.

Pour plus d’informations sur les cookies, consultez notre Charte sur les cookies.

MISE A JOUR :

Le Groupe La Dépêche se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. Le Groupe La Dépêche invite donc les utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

Dernière mise à jour : 23 Mai 2018.