tréfoncier
Étymologie
Nom commun
| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| tréfoncier | tréfonciers |
| \tʁe.fɔ̃.sje\ | |
tréfoncier \tʁe.fɔ̃.sje\ masculin
- (Droit de propriété) Propriétaire du fonds et du tréfonds.
le tréfoncier a acquis un terrain et souhaite accorder un droit de superficie ou une emphytéose sur celui-ci.
— (L’optimisation fiscale du patrimoine immobilier, sous la direction de Patrick Jaillot, Éditions Anthémis, Louvain, 2007)
Traductions
- Croate : gruntovni vlasnik (hr)
Adjectif
| Singulier | Pluriel | |
|---|---|---|
| Masculin | tréfoncier \tʁe.fɔ̃.sje\ |
tréfonciers \tʁe.fɔ̃.sje\ |
| Féminin | tréfoncière \tʁe.fɔ̃.sjɛʁ\ |
tréfoncières \tʁe.fɔ̃.sjɛʁ\ |
tréfoncier \tʁe.fɔ̃.sje\
- Relatif au tréfonds d’un sol.
Le décret instituant une concession fixe le montant de la redevance tréfoncière due par le titulaire aux propriétaires de la surface.
— (Article 37 du Code minier français)Veuf, il prit les ordres et devint chanoine tréfoncier, ce qui veut dire émargeant aux revenus, de la collégiale Saint-Jean.
— (Marguerite Yourcenar, Souvenirs pieux, 1974, collection Folio, pages 92-93)
Dérivés
Traductions
Anagrammes
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