Ordre du jour du Conseil communal du 20 octobre 2022
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 20 octobre 2022 qui se déroulera à 20h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale.
Séance publique
1. Correspondance. Prise d’acte.
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Roch d’Elsaute. Modification budgétaire 2022/1. Approbation.
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Roch d’Elsaute. Budget 2023. Approbation.
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Protestante d’Eupen. Compte 2021. Avis.
6. Cultes - Fabrique d’Eglise Protestante d’Eupen. Budget 2023 - Avis.
7. Finances – Budget Communal. Modifications 2/2022. Approbation.
8. Finances – Gestion des déchets. Coût-vérité 2023. Prévisions. Approbation.
9. Finances – Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilées 2023. Approbation.
10. Environnement - Contrat de Rivière Vesdre – Plan d’actions 2023-2025. Ratification.
11. Environnement - « Commune Zéro Déchet ». Poursuite de la démarche. Approbation.
12. Environnement - Plan Communal de développement de la Nature (PCDN). Projet de parc à Henri-Chapelle – Accord de principe.
13. Marchés publics – Délégation de compétences. Approbation.
14. Marchés publics - Fourniture d’un logiciel de gestion des marchés public. Marché public. décision.
15. Police administrative - Projet d'Arrêté Ministériel portant sur une limitation de vitesse sur la n3 entre les BK 119.8 ET 123.850. Avis.
16. Enseignement spécialisé - Pôle territorial de Verviers – Convention de coopération entre l’école siège Maurice Heuse et la commune de Welkenraedt. Approbation.
17. Intercommunale – Assemblée générale extraordinaire. Projet de résolution sur la fusion par absorption du Foyer Malmédien par Nos Cités.
18. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
Séance à huis clos
19. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
20. Personnel communal - Admission a la retraite.
21. Personnel communal - Fonctions supérieures de Brigadier.
22. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
23. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
24. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
25. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
26. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
27. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
28. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
29. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
30. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
31. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
32. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
33. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
34. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
35. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
36. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
37. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
38. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
39. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
40. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
41. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
42. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
43. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
44. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
45. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
46. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
47. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
48. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
49. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
50. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
51. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
52. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
53. Enseignement artistique – Détachement. Ratification.
54. Enseignement artistique – Désignation temporaire. Ratification.
55. Enseignement artistique – Désignation temporaire. Ratification.
56. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
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